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T1
478 T5013, T5003, T101, T102
  Données du T5004 reproduites dans le dossier du conjoint |
| Programme(s) visé(s) : |
T1 |
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Document créé le : |
06 04 2011 |
| Année(s) d'imposition : |
2010 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
14.01, 14.10, 14.14, 14.20 |
Statut actuel : |
Corrigé dans 14.21 |
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J'ai un client qui doit produire un formulaire T5004 (TP-1079.6) relativement à des pertes rattachées à un abri fiscal. Toutefois,
les mêmes renseignements se retrouvent dans le dossier du conjoint même s'ils ne s'appliquent pas au conjoint. Pourquoi?
Cette situation survient dans certains cas particuliers lorsqu'un T5013, un T5003 ou un T101 qui font état de pertes et contiennent
un numéro d'abri fiscal sont saisis. Veuillez communiquer avec le groupe de soutien pour plus de renseignements.
Cette situation sera corrigée dans la version 14.21.
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